Mentions légales

Mentions légales

Le site lecube-business.com est édité par la société PROMO SAXE – LE CUBE BUSINESS.

Informations éditoriales

Directeur de publication : Laurence MONROSE – Directrice générale

Propriété du site :  PROMO SAXE – LE CUBE BUSINESS

PROMO SAXE – LE CUBE BUSINESS

P.A Les bois de Grasse
7 avenue Michel Chevalier
06130 GRASSE

Tel : 04 93 36 67 68

Hébergement :

Droits d’auteur et propriétés intellectuelles

Le présent site constitue une œuvre dont la société Promo Saxe – Le Cube Business est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les textes, logotypes, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la la société Promo Saxe – Le Cube Business ou de tiers ayant autorisé la société Promo Saxe – Le Cube Business à les utiliser.
Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est possible pour une utilisation personnelle ou à titre pédagogique sous certaines conditions :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d’altération d’aucune sorte,
• citation claire et visible de la source d’information : l’adresse Internet doit impérativement figurer dans la référence.

Logotypes utilisés sur le site lecube-business.com

Les logotypes utilisés ne peuvent être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Les logotypes ne peuvent être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables.
Quel que soit le cas d’espèce, se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation des logos pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la société Promo Saxe – Le Cube Business. Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logotype dans tout autre document. la société Promo Saxe – Le Cube Business se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation des logotypes à tout moment et sans préavis.

Données à caractère personnel

La société Promo Saxe – Le Cube Business ne pourra être tenue pour responsable de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers, que ceux-ci soient ou non incorporés dans le site ou mis en œuvre à partir de celui-ci.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Promo Saxe – Le Cube Business quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Ce site a été conçu et réalisé par l’Agence WACAN :
245, route des lucioles – 06560 Sophia Antipolis
Tél : +33(0)4 93 00 01 95

Tous droits réservés ©Le Cube Business